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Décharge des directrices et directeurs d’école
La circulaire relative aux décharges des directrices et directeurs d’école est parue aujourd’hui au BO (Circulaire 2014-115 du 03/09/2014, BOEN du 04/09/2014).
Décharge du temps d’activités pédagogiques complémentaires (APC)
| Nombre de classes de l’école | Décharge sur les 36 heures d’APC |
| 1 à 2 classes | 6 heures |
| 3 à 4 classes | 18 heures |
| 5 classes et + | 36 heures |
Décharges d’enseignement pour l’année scolaire 2014 / 2015
| Ecole maternelle | Ecole élémentaire ou élémentaire + maternelle | Décharge |
| Nombre de classes | ||
| 1 à 3 classes | Décharges de rentrée et de fin d’année scolaire 4 jours fractionnables : 2 à 3 jours mobilisables de la rentrée aux vacances de la Toussaint et 1 à 2 jours mobilisables en mai et juin | |
| 4 à 8 classes | 4 à 9 classes | quart de décharge |
| 9 à 12 classes | 10 à 13 classes | demi-décharge |
| 13 classes et + | 14 classes et + | décharge totale |
Ecoles annexes et écoles d’application
- écoles ayant 3 ou 4 classes d’application : demi-décharge ; - écoles ayant au moins 5 classes d’application : décharge complète.
Pour les écoles fonctionnant sur 9 demi-journées
Un quart de décharge libère un jour par semaine et une demi-journée à raison d’une semaine sur quatre.
Une demi-décharge libère deux jours par semaine et une demi-journée à raison d’une semaine sur deux.
Une décharge totale libère les neuf demi-journées hebdomadaires.
Pour les écoles fonctionnant sur 8 demi-journées :
Un quart de décharge libère un jour par semaine ;
Une demi-décharge libère deux jours par semaine ;
Une décharge totale libère les huit demi-journées hebdomadaires.
La décharge d’enseignement ne s’impute jamais sur la neuvième demi-journée où se concentrent les activités périscolaires.
Décharge d’enseignement pour les écoles comptant au moins 3 classes d’inclusion scolaire
Les directrices et directeurs d’écoles de 5 classes ou plus bénéficient d’une décharge totale d’enseignement.
Evolutions prévues
En 2015-2016
- Les écoles élémentaires à 9 classes passeront à un tiers de décharge ; - Les écoles de 1 à 3 classes, sans décharge, bénéficieront de 10 jours fractionnables par an (1 journée par mois).
En 2016-2017
Le tiers de décharge sera étendu à toutes les écoles de 8 classes.
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