SNUipp-FSU 87 Haute-Vienne

Lu au BO n°25 du 23 juin 2016

Bourses et aides aux étudiants : Modalités d’attribution des bourses d’enseignement supérieur sur critères sociaux, des aides au mérite et des aides à la mobilité internationale pour l’année 2016-2017

Actions éducatives : Le parcours citoyen de l’élève

Bourses de collège : Application des articles R. 531-1 à D. 531-12 et D. 531-42 à D. 531-43 du code de l’éducation

Diplôme national du brevet et certificat de formation générale : Instauration et organisation de la cérémonie républicaine de remise du diplôme national du brevet et du certificat de formation générale

Lu au BO n°26 du 30 juin 2016

Actions éducatives : Concours national de la Résistance et de la Déportation

Actions éducatives : Concours national de la Résistance et de la Déportation (CNRD) - année 2016-2017

Protocole interministériel : Développer les liens entre la jeunesse, la défense et la sécurité nationale

Établissements d’enseignement français à l’étranger : Homologation - année scolaire 2016-2017

Enseignants du second degré : Emplois et procédure d’affectation dans les établissements d’enseignement supérieur - année 2017