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8 mai 2012

LU AU B.O. janvier - avril 2012

Lu au BO n° 1 du 5 janvier 2012

École primaire : Programmes d’enseignement, modification - arrêté du 21-11-2011

Actions éducatives : Concours des écoles fleuries 2011-2012

Inspecteurs de l’éducation nationale : mutations 2012-2013 - note de service n° 2011-219 du 8-12-2011

Personnels de direction : Détachement et intégration dans le corps pour l’année 2012 - note de service n° 2011-214 du 5-12-2011

Lu au BO n° 2 du 12 janvier 2012

Examens et concours : Organisation pour les candidats présentant un handicap - circulaire n° 2011-220 du 27-12-2011

Politiques éducatives locales : Écoles situées en zone de montagne - circulaire n° 2011-237 du 30-12-2011

Actions éducatives : Journée de la mémoire des génocides et de la prévention des crimes contre l’humanité - 27 janvier 2012 - note de service n° 2012-002 du 5-1-2012

Partenariat : Clauses types de la convention prévue à l’article R. - 511-13 du code de l’éducation - arrêté du 30-11-2011

Partenariats : Partenariats au service de l’éducation nationale dans le domaine du sport - note du 20-12-2011

Lu au BO n° 3 du 19 janvier 2012

Obligation scolaire : L’instruction dans la famille - circulaire n° 2011-238 du 26-12-2011

CHSCT ministériel et CHSCT des services déconcentrés : Création - arrêté du 1-12-2011

Enseignement en milieu pénitentiaire : Circulaire d’orientation - circulaire n° 2011-239 du 8-12-2011

Propriété intellectuelle : Mise en œuvre dans les écoles du contrat sur la reproduction par reprographie d’œuvres protégées - circulaire n° 2012-006 du 5-1-2012

Actions éducatives : Introduction du jeu d’échecs à l’École - circulaire n° 2012-011 du 12-1-2012

Actions éducatives : Développement des pratiques orchestrales à l’école et au collège - circulaire n° 2012-010 du 11-1-2012

Actions éducatives : Concours des « Petits artistes de la mémoire, la Grande Guerre vue par les enfants » - année 2011-2012

Personnels de direction : Inscription sur la liste d’aptitude pour l’accès au grade de personnel de direction de 2ème classe au titre de l’année 2012 - note de service n° 2012-007 du 6-1-2012

Directeurs d’Erea et directeurs d’ERPD : Mobilité et recrutement par liste d’aptitude à la rentrée 2012 - note de service n° 2011-235 du 15-12-2011

Lu au BO n° 4 du 26 janvier 2012

Diplôme de compétence en langue bretonne : Calendrier des sessions 2011-2013 : modification - note de service n° 2012-008 du 12-1-2012

Partenariat : Partenariat entre le MENJVA et la Croix-Rouge française - convention du 13-12-2011

CHSCT : Liste des organisations syndicales habilitées à désigner les représentants du personnel - arrêté du 13-12-2011

Lu au BO n° 5 du 2 février 2012

Rien à signaler.

Lu au BO n° 6 du 9 février 2012

Rien à signaler.

Lu au BO n° 7 du 16 février 2012

Conseils et comités : Conseil national pour l’enseignement de la santé et de la sécurité au travail - arrêté du 28-12-2011

Lu au BO n° 8 du 23 février 2012

Actions éducatives : Opération École ouverte pour l’année 2012 - appel à projets - circulaire n° 2012-017 du 10-1-2012

Lu au BO n° 9 du 1er mars 2012

Mouvement : Détachement de fonctionnaires de catégorie A dans les corps des personnels enseignants des premier et second degrés - note de service n° 2012-028 du 21-2-2012

Conseils, comités et commissions : Désignation des membres du CHSCT ministériel

Lu au BO n° 10 du 8 mars 2012

Liste d’aptitude : Accès au corps des inspecteurs de l’éducation nationale - année 2012 - note de service n° 2012-024 du 14-2-2012

Lu au BO n° 11 du 15 mars 2012

Enseignement privé sous contrat : Règles de prise en charge par les communes des dépenses de fonctionnement des écoles privées sous contrat - circulaire n° 2012-025 du 15-2-2012

Lu au BO n° 12 du 22 mars 2012

Enseignement au collège : Dispositifs d’alternance personnalisés durant les deux derniers niveaux de l’enseignement au collège - décret n° 2012-222 du 15-2-2012

Mouvement : Dépôt et instruction des candidatures à un poste dans les écoles européennes - rentrée scolaire 2012-2013 - note de service n° 2012-032 du 29-2-2012

Lu au BO n° 13 du 29 mars 2012

Encart : Orientations et instructions pour la préparation de la rentrée 2012 - circulaire n° 2012-056 du 27-3-2012

Personnels du second degré : Affectation en qualité de fonctionnaire stagiaire des lauréats des concours du second degré - rentrée 2012 - note de service n° 2012-047 du 20-3-2012

Lu au BO n° 14 du 5 avril 2012

CHSCT du MENJVA : Règlement intérieur - règlement du 9-2-2012

Obligation scolaire : L’instruction dans la famille - rectificatif du 6-3-2012

Programme d’activité : Direction de l’évaluation, de la prospective et de la performance - circulaire n° 2012-041 du 9-3-2012

Mission générale d’insertion : Orientations - circulaire n° 2012-039 du 8-3-2012

Prévention et lutte contre les risques sectaires : Action de l’éducation nationale - circulaire n° 2012-051 du 22-3-2012

Lu au BO n° 15 du 12 avril 2012

Défense et sécurité : Organisation de la mission de sécurité et de défense - circulaire n° 2012-046 du 12-3-2012

Examens : Charte de déontologie - charte du 4-4-2012

Lu au BO n° 16 du 19 avril 2012

Propriété intellectuelle : Utilisation des livres, de la musique imprimée, des publications périodiques et des œuvres des arts visuels - protocole d’accord du 1-2-2012

Répertoire national des identifiants élèves, étudiants et apprentis : Création - arrêté du 16-2-2012

Échanges franco-allemands : Appel à candidatures pour les échanges entre la France et l’Allemagne campagne 2013 - note de service n° 2012-049 du 26-3-2012

Actions éducatives : Journée internationale du jazz - note de service n° 2012-061 du 4-4-2012

Actions éducatives : Journée nationale des mémoires de la traite, de l’esclavage et de leurs abolitions - note de service n° 2012-070 du 16-4-2012

Traitement automatisé de données : Création d’un traitement automatisé de données à caractère personnel relatif à la consultation du LPC des élèves du second degré - arrêté du 27-2-2012

Séjours professionnels à l’étranger : Programme « Jules Verne » pour l’année scolaire 2012- 2013

CHSCT MEN : Travaux et avis réunion du 9-2-2012

Lu au BO n° 17 du 26 avril 2012

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